Artix - PLU

PLU approuvé par délibération du conseil municipal du 28 mai 2019 (pdf - 395 k).  
- modification simplifiée n°1 (MS1) approuvée par délibération du conseil communautaire le 27/03/2023

PLU Approuvé

Rapport de présentation (pdf - 60 M) 
Notice explicative MS1_27/03//2023  
Annexe notice explicative MS1_27/03/2023
PADD (pdf - 2.02 M) 
Orientations d'Aménagement et de Programmation (pdf - 4.51 M) 
Règlement graphique (pdf - 2.73 M) 
Règlement écrit MS1_27/03/2023  
Cartes consommation foncière  (permis de construire) de 2008-2018 MS1_27/03/2023 
Cartes consommation foncière (permis de construire) de 2009-2019 MS1_27/03/2023

Autres principaux documents à prendre en compte

PPRI 
Les risques naturels et technologiques sont consultables sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès au PPRI d'Artix

Annexes (pdf - 11.00 M)
- Arrêté Préfectoral du 3/06/2019 portant révision du classement sonore des infrrastructures de transports terrestres et ferroviaires versé dans les annexes du PLU par arrêté municipal du 18/06/2019.

- Arrêté préfectoral n°64-2022-11-21-00030 portant classement de massifs forestiers à risque feux de forêt, des communes concernées par le risque feux de forêt et définissant les obligation légales de débroussaillement (OLD). Version consolidée au 1^er mars 2023 versé dans les annexes du PLU par arrêté du Président de la CC-Lacq-Orthez du 26 juin 2024.

• Zonage informatif des OLD
  - Carte débroussaillement obligatoire 
  - Lien cartographie DDTM interactive (zonage informatif) 
  - Lien géoportail (onglet : développement durable, énergie/forêts)