Bésingrand - PLU

PLU approuvé par délibération du conseil municipal du 16/12/2016 (pdf - 196 k)  

- modifié le 13/12/2019 (pdf - 175 k) (MS1 : 1ère modification simplifiée)

PLU approuvé

Rapport de présentation (pdf - 19.06 M) 
Notice explicative (pdf - 1.69 M) (MS1 le 13/12/19) 
PADD (pdf - 5.02 M) 
OAP (pdf - 0.93 M) (MS1 le 13/12/19)
Règlement graphique au 2500^ème  (pdf - 8.96 M) 
Règlement écrit (pdf - 3.79 M) (MS1 le 13/12/2019)
 

ANNEXES
Réseau AEP (pdf - 4.53 M) 
Réseau d'assainissement collectif (pdf - 4.54 M) 

Réseau électrique 
Servitudes d'utilité publique

Autres principaux documents à prendre en compte

PPRI & PPRT 
Les documents concernant les risques naturels et technologiques sont consultables en ligne sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès aux PPRI et PPRT
- Arrêté préfectoral du 28/06/2024 portant prescription du projet de modification du PPRt autour de la plateforme industrielle de Pardies

AUTRES ANNEXES

- Arrêté préfectoral n°64-2022-11-21-00030 portant classement de massifs forestiers à risque feux de forêt, des communes concernées par le risque feux de forêt et définissant les obligation légales de débroussaillement (OLD). Version consolidée au 1^er mars 2023 versé dans les annexes du PLU par arrêté du Président de la CC-Lacq-Orthez du 26 juin 2024.

• Zonage informatif des OLD
  - Carte débroussaillement obligatoire 
  - Lien cartographie DDTM interactive (zonage informatif) 
  - Lien géoportail (onglet : développement durable, énergie/forêts)