Orthez - PLU

PLU approuvé le 9/11/2005 

- révisé et approuvé par délibération du conseil municipal du 10/04/2013,  (pdf - 134 k)
- mis en compatibilité (MC1) suite à l'adoption de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP)  du 22/01/2018 (pdf - 307 k).
- modification (M1) du 6/03/2019 (pdf - 239 k)   
- modification simplifiée (MS1)  du  25/09/2019 (pdf - 0.95 M)
- Révision allégée (RS1) du 30/06/2020 (pdf - 143 k)  

- mis en compatibilité (MC2) du PLU suite à l'adoption de la déclaration de Projet d'Intérêt Général du 15/12/2020 
- modification simplifiée (MS2) approuvée du 27/03/2023
- modification simplifiée (MS3) approuvée du 11/12/2023 

PLU approuvé

Notice explicative MS3_11/12/2023 - 
Notice explicative MS2_ 27/03/2023
Notice explicative MC2_15/12/2020
Evaluation environnementale complément à la notice explicative MC2_15/12/2020 

Notice complémentaire (pdf - 2.56 M) RS1_30/06/2020  
Notice complémentaire (pdf - 1.08 M) MS1_25/09/2019
Notice complémentaire (pdf - 3.32 M) M1_06/03/2019

Rapport de présentation (pdf - 70 M) MC1_22/01/2018
Notice complémentaire (pdf - 2.56 M) MC1_22/01/2018


PADD MC2_15/12/2020
OAP "site de la papeterie des gaves" - MC2_15/12/2020
OAP (pdf - 595 k) "secteur Lameignère" - RS1_30/06/2020
OAP (pdf - 398 k) M1_06/03/2019
OAP (pdf - 6.42 M)  MC1_22/01/2018
Règlement graphique MC2_15/12/2020
Règlement écrit MS3_11/12/2023 
Evaluation Environnementale (pdf - 12.58 M) RS1_30/06/2020
 

Annexes
Notice informative relative à l'Etat des sols sur le secteur dit de la papeterie des Gaves (zone UYic) MC2_15/12/2020
Notice explicative relative au classement des infrastructures de transport terrestre (pdf - 4.34 M)MC1_22/01/2018
Notice explicative relative au système de traitement des déchets (pdf - 501 k)MC1_22/01/2018

Annexes sanitaires M1 06/03/2019
Rapport zonage des eaux pluviales (pdf - 1.77 M) - Zonage eaux pluviales (pdf - 5.50 M)
Rapport zonage d'assainissement collectif (pdf - 1.77 M) - Zonage assainissement (pdf - 6.24 M)

Liste des servitudes d'utilité publique (pdf - 1.48 M)MC1 22/01/2018
Plan des servitudes d'utilité publique  (pdf - 28 M) MC1 22/01/2018

Autres principaux documents à prendre en compte 

- AVAP - Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine / Site patrimonial remarquable
La Ville d'Orthez est couverte par une AVAP approuvée par délibération du 22/01/2018 (pdf - 307 k)

AVAP approuvée MC1_22/01/2018 
Rapport de présentation (pdf - 20 M)
Diagnostics  (pdf - 51 M) 
Règlement graphique (pdf - 21 M)
Règlement écrit (pdf - 5.05 M)
 

- PPRI
Les documents concernant les risques naturels sont consultables en ligne sur le site de la Préfecture des Pyrénées-Atlantiques lien d'accès aux PPRI 

Autres annexes

- Arrêté préfectoral n°64-2022-11-21-00030 portant classement de massifs forestiers à risque feux de forêt, des communes concernées par le risque feux de forêt et définissant les obligation légales de débroussaillement (OLD),version consolidée au 1^er mars 2023, versé dans les annexes du PLU par arrêté du Président de la CC-Lacq-Orthez du 26 juin 2024.

• Zonage informatif des OLD
  - Carte débroussaillement obligatoire 
  - Lien cartographie DDTM interactive (zonage informatif) 
  - Lien géoportail (onglet : développement durable, énergie/forêts)

Délibération du 26/06/2013 (pdf - 407 k) instaurant le droit de préemption sur la commune

Délibération du 14/11/2007 (pdf - 73 k) soumettant l'édification de clôtures à déclaration obligatoire

Délibération du 20/10/2015 (pdf - 78 k) fixant le taux de la taxe d'aménagement

Par délibération en date du 26 septembre 2022, le conseil communautaire de la communauté de communes de Lacq-Orthez a prescrit l'élaboration du PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal).

Par délibération en date du 11/12/2023, le conseil communautaire de la communauté de communes de Lacq-Orthez  a approuvé la 3ème modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme d'Orthez Sainte-Suzanne.